Marque enregistrée - Marque en vigueur

BYCOEURS CHILD SAFE
Monsieur Franck SCHILLBACH

Numéro de dépôt :
4666183
Date de dépôt :
15/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2030
BYCOEURS CHILD SAFE de Franck SCHILLBACH

Présentation de la marque BYCOEURS CHILD SAFE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2020 par monsieur Franck SCHILLBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYCOEURS CHILD SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur Franck SCHILLBACH domicilié(e) 210 rue de l'Ecossais - 69400 - Limas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck SCHILLBACH domicilié(e) 210 rue de l'Ecossais - 69400 - Limas - France.

La marque BYCOEURS CHILD SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYCOEURS CHILD SAFE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.

Franck SCHILLBACH a également déposé les autres marques suivantes : BYCOEURS CHILD SAFE , ENVOL , BYCOEURS


Monsieur Franck SCHILLBACH - 210 rue de l'Ecossais - 69400 - Limas - France


Monsieur Franck SCHILLBACH - 210 rue de l'Ecossais - 69400 - Limas - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Casques de motocycliste; Casques de motos ;

Motocycles; Motocyclettes; Véhicules motorisés à deux roues ;

Porte-clés et chaînettes pour clés ;

Flyers; Stylos ;

Blousons de moto; Casquettes; Gants de motocycliste; Tenues de motocyclisme; Vêtements ; chaussures ; gants (habillement) ;

Boutons de fantaisie [badges] pour vêtements; broderies ;

Éducation; Formation; Informations en matière d'éducation; Organisation de réunions et de conférences; Organisation et conduite de conférences; Organisation et conduite de colloques; Services de formation en vue de prévenir les problèmes de violence psychologique et d'abus sexuels et physiques contre les enfants, services de formation des personnes susceptibles d’apporter un soutien aux victimes de tels abus; enseignements relatifs services d'amicales [clubs à caractère social]; Manifestations ou rencontres (en rapport avec la moto ou en rapport avec le harcèlement); Edition de revues sur le web en rapport avec les motocyclettes; Mise à disposition de publications en ligne en rapport avec les motocyclettes; Activités d'édition de revues en rapport avec les motocyclettes ;

Médiation.